1. Éditeur du site
Le présent site est édité par: Le Monde de Bina
Entreprise individuelle – Micro-entreprise : Sabrina Masson
Adresse du siège : 11 rue Ar Feunteun 29120 Plomeur
SIREN : 518 032 586
E-mail : contact@lemondedebina.fr
Le directeur de la publication est Madame Sabrina Masson, en qualité de dirigeante de l'entreprise.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc. 151 O'Connor Street Ground Floor Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Le Monde de Bina (textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, vidéos, éléments visuels, mise en page et identité graphique) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Les marques citées sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
4. Données personnelles
Les informations collectées sur le site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, le service client, les demandes de contact et, lorsque le client y consent, l'envoi d'informations commerciales.
Les données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur, d'assurer le bon fonctionnement du site et de réaliser des mesures d'audience.
Le visiteur peut modifier ses préférences à tout moment via son navigateur ou le bandeau de gestion des cookies.
6. Responsabilité
Le Monde de Bina met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent exceptionnellement survenir.
L'utilisateur est invité à signaler toute information qu'il estimerait inexacte à l'adresse contact@lemondedebina.fr.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
Le Monde de Bina ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites ni de leur politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige sera soumis aux juridictions françaises compétentes.
9. TVA
Micro-entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA.
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.